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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COVED
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éco2vie Moins de CO2, plus de vie
Marque expirée - Marque en non vigueur

éco2vie Moins de CO2, plus de vie
COVED SA

Numéro de dépôt :
3589161
Date de dépôt :
17/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2018
éco2vie Moins de CO2, plus de vie de COVED

Présentation de la marque éco2vie Moins de CO2, plus de vie

Déposée le 17 juillet 2008 par la Société Anonyme (SA) COVED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « éco2vie Moins de CO2, plus de vie »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COVED domicilié(e) 9 avenue Didier Daurat,31432 TOULOUSE Cedex 4 - 31432 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 403 531 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COVED domicilié(e) 9 avenue Didier Daurat,31432 TOULOUSE Cedex 4 - 31432 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque éco2vie Moins de CO2, plus de vie est expirée depuis le 17 juillet 2018.

COVED a également déposé les autres marques suivantes : ECO2TRUCK , ECO2ACTEUR , ECO2VIE , ECO2BOX , ECO2GUIDE , COLÉO , ECO2FLUX


COVED SA - 9 avenue Didier Daurat,31432 TOULOUSE Cedex 4 - 31432 - France - SIREN 343403531


COVED - 9 avenue Didier Daurat,31432 TOULOUSE Cedex 4 - 31432 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34

Construction dédifices (casiers ou boxes) au sein de déchèteries ou autres installations permettant laccueil de déchets, encombrants, matériaux ou produits triés et apportés par le public, les artisans ou les entreprises. ;

Entreposage, stockage et transport de déchets, encombrants, matériaux ou produits triés et apportés par le public, les artisans ou les entreprises, à savoir : monstres (gros électroménager, mobilier), déchets de jardin, déchets de démolition, déblais, gravats, terre ; bois, métaux, papiers-cartons, plastiques, textiles, verres, déchets ménagers spéciaux (huiles usagées, piles et batteries, médicaments, solvants, peintures, acides et bases, produits phytosanitaires, etc.) usés ou non. ;

Tri de déchets, encombrants, matériaux ou produits triés et apportés par le public, les artisans ou les entreprises, à savoir : monstres (gros électroménager, mobilier), déchets de jardin, déchets de démolition, déblais, gravats, terre ; bois, métaux, papiers-cartons, plastiques, textiles, verres, déchets ménagers spéciaux (huiles usagées, piles et batteries, médicaments, solvants, peintures, acides et bases, produits phytosanitaires, etc.) usés ou non. ;

Education, formation, publication de documents dinformation et de communication, organisation de concours, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation dexpositions à buts culturels ou éducatifs, publication électronique dinformations en lien avec le tri et le recyclage des déchets (seconde vie des déchets), lamélioration du bilan carbone dans le domaine du stockage, du tri et du transport des déchets, la réduction des coûts de tri et recyclage des déchets.